Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOD-A
Mme Viguie marie-noéline
Mme bacquere stephanie

Numéro de dépôt :
4018116
Date de dépôt :
03/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/07/2023
NOD-A de Viguie marie-noéline

Présentation de la marque NOD-A

Déposée le 3 juillet 2013 par madame Viguie marie-noéline et madame bacquere stephanie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NOD-A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Les déposants sont madame Viguie marie-noéline domicilié(e) 147 bis rue du chemin vert - 75011 - PARIS - France et madame bacquere stephanie domicilié(e) 36 boulevard barbes - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Viguie marie-noéline domicilié(e) 147 bis rue du chemin vert - 75011 - PARIS - France.

La marque NOD-A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018116.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOD-A est expirée depuis le 3 juillet 2023.

Viguie marie-noéline a également déposé les autres marques suivantes : MAKESTORMING


Mme Viguie marie-noéline - 147 bis rue du chemin vert - 75011 - PARIS - France

Mme bacquere stephanie - 36 boulevard barbes - 75018 - PARIS - France


Mme Viguie marie-noéline - 147 bis rue du chemin vert - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Inscription le 2 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622165 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-02

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.